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Mentions légales

Qui publie ce site, qui est responsable de ce qu’il dit et sous quelles licences les modèles sont publiés. Cortex Foundation est une fondation de recherche à but non lucratif ; cette page énonce son identité, son hébergement et les conditions dans lesquelles ses publications peuvent être utilisées.

Dernière mise à jour : [À REMPLIR PAR MATHIS : date de publication de cette version, format « 16 septembre 2026 »]

Ceci est la version en vigueur depuis le [À REMPLIR PAR MATHIS : date de cette version]. Les versions antérieures sont disponibles sur demande ; la date en tête de cette page est celle qui s’applique.

1 Éditeur

Le site cortex.foundation est édité par Cortex Foundation, fondation constituée sous la forme [À REMPLIR PAR MATHIS : forme juridique exacte — par exemple « fondation reconnue d’utilité publique », « stichting », « Stiftung » ou « 501(c)(3) »], immatriculée sous le numéro [À REMPLIR PAR MATHIS : numéro d’immatriculation, tel que SIREN, KvK, Handelsregister ou EIN], dont le siège social est situé [À REMPLIR PAR MATHIS : adresse complète du siège social].

Cortex Foundation est à but non lucratif. Elle ne vend pas les données de ses utilisateurs et n’a aucune activité publicitaire. Ses sources de financement sont indiquées sur la page Fondation.

2 Directeur de la publication

Le directeur de la publication, au sens de la loi sur la presse applicable, est [À REMPLIR PAR MATHIS : nom et qualité du directeur de publication]. Le courrier destiné au directeur de la publication peut être adressé au siège social indiqué ci-dessus, avec la mention « Juridique — directeur de la publication ».

3 Hébergement

Le site et les services qui le soutiennent sont hébergés par [À REMPLIR PAR MATHIS : raison sociale de l’hébergeur], [À REMPLIR PAR MATHIS : adresse de l’hébergeur], [À REMPLIR PAR MATHIS : pays d’établissement et numéro de téléphone de l’hébergeur].

Cortex Chat, Cortex Code, Cortex Bot, Cortex Design, Cortex CLI sont exploités sur la même infrastructure. Les poids des modèles, les rapports d’évaluation et les notes de recherche sont en outre publiés sur des canaux de distribution publics, régis par les conditions de ces canaux.

4 Contact

Demandes générales : [À REMPLIR PAR MATHIS : adresse e-mail de contact générale] Juridique et conformité : [À REMPLIR PAR MATHIS : adresse e-mail juridique] Protection des données : voir la Politique de confidentialité, section 9. Signalements de sécurité : [À REMPLIR PAR MATHIS : adresse e-mail de divulgation sécurité]

Nous répondons en anglais et en français. Nous ne fournissons pas de conseil juridique aux utilisateurs.

5 Propriété intellectuelle

Le logotype, le design du site, les illustrations et les textes de ce site sont la propriété de Cortex Foundation et sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Le nom « Cortex » et le logotype sont [À REMPLIR PAR MATHIS : état du dépôt de marque — numéro, offices, classes].

L’outillage de vérification publié avec Cortex Security — les règles d’analyse statique et leurs jeux de test — est diffusé sous [À REMPLIR PAR MATHIS : licence du code, par exemple Apache-2.0 ou MIT]. La documentation est diffusée sous [À REMPLIR PAR MATHIS : licence de la documentation, par exemple CC BY 4.0].

6 Licences des modèles ouverts

Cortex publie les poids de ses modèles. Publier n’est pas renoncer à ses droits, et ce n’est pas non plus consentir une licence permissive.

  • Modèle
    Cortex Mini 1
    Poids
    publiés
    Fiche
    publiée
    Rapport d’évaluation
    publié
    Usage commercial
    [À REMPLIR PAR MATHIS : autorisée / sur demande / interdite]

Chaque fiche modèle énonce, en entier, la licence qui s’applique à ce modèle, et elle prévaut sur cette page. Lorsqu’une fiche est muette, les conditions par défaut sont [À REMPLIR PAR MATHIS : licence par défaut, par exemple Apache-2.0 modifiée par une clause d’usage acceptable].

Les sorties générées par les modèles ne sont pas revendiquées par Cortex Foundation. Ce que vous produisez avec eux vous appartient, sous réserve de la licence du modèle utilisé et du droit qui vous est applicable.

7 Signalement de contenu illicite

Pour signaler un contenu que vous estimez illicite, écrivez à [À REMPLIR PAR MATHIS : adresse e-mail de notification de contenu illicite] en indiquant l’URL de la page, le motif et vos coordonnées. Nous accusons réception et répondons dans le délai prévu par la loi applicable.

Non, pas par défaut. L’entraînement sur les conversations des utilisateurs est désactivé, et il le reste tant que vous ne l’activez pas pour une conversation ou pour votre compte. L’activer est un consentement que vous pouvez retirer ; le retirer arrête l’entraînement futur sans effet sur ce qui a déjà été appris.

Les autres documents

Chacun porte sa date en tête ; la version en vigueur est celle que vous lisez.

  • Conditions d’utilisation

    Ces conditions régissent votre usage de cortex.foundation et des services Cortex accessibles depuis ce site.

  • Politique de confidentialité

    Cette politique explique quelles données personnelles Cortex Foundation collecte, pourquoi, sur quelle base légale, pendant combien de temps elles sont conservées et comment vous exercez vos droits.

  • Transparence IA

    Cortex Foundation entraîne et publie ses propres modèles, et les sert dans ses produits. Cette page énonce ce que ces modèles font, ce qu’ils ne font pas, ce qu’il advient du texte que vous leur envoyez et les usages que nous refusons.